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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEC RTS
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AEC RTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AEC RTS
AEC RTS SAS

Numéro de dépôt :
3547996
Date de dépôt :
10/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2018
AEC RTS de AEC RTS

Présentation de la marque AEC RTS

Déposée le 10 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEC RTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEC RTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEC RTS domicilié(e) 18 RUE DE VERDUN,10000 TROYES - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 163 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEC RTS domicilié(e) 18 RUE DE VERDUN,10000 TROYES - 10000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEC RTS est expirée depuis le 10 janvier 2018.

AEC RTS a également déposé les autres marques suivantes : AECRTS ELECTRONIQUE & COMMUNICATION


AEC RTS SAS - 18 RUE DE VERDUN,10000 TROYES - 10000 - France - SIREN 499163269


AEC RTS - 18 RUE DE VERDUN,10000 TROYES - 10000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.